Vous changez de quad? Quoi faire avec votre droit d’accès et votre vignette?

Droit d’accès de remplacement

La nouvelle saison arrive à grands pas. La frénésie de prendre d’assaut les sentiers de votre club de quads monte en vous. Vous avez passé les dernières semaines à préparer la bête qui sommeille dans votre garage : entretien mécanique, lavage, pression des pneus, nettoyage du filtre à air, sans oublier d’apposer votre droit d’accès (vignette) pour la nouvelle saison.

Accompagnant toute cette frénésie, les manufacturiers de quads ont aussi pris d’assaut votre téléviseur, votre radio, les journaux ainsi que les fils d’actualités de vos réseaux sociaux préférés. Finalement, vous cédez à toute cette frénésie et vous remplacez votre fidèle quad par le nouveau modèle de l’année!

Vous changez de quad? Quoi faire avec votre droit d’accès et votre vignette?

Quoi faire avec votre droit d’accès?

Première des choses, le droit d’accès est associé à votre quad ainsi qu’à vous comme propriétaire. IL N’EST PAS TRANSFÉRABLE d’un quad à un autre ni d’un propriétaire à un autre. Il vous est aussi totalement interdit de marchander ce même droit d’accès.

Pas de panique, car vous pouvez demander un remplacement de votre droit d’accès. Dans l’une ou l’autre des situations suivantes :

  1. Vous changez de véhicule hors route;
  2. Votre vignette de droit d’accès est endommagée et est illisible;

Étape #1, retirer la vignette autocollante de votre ancien quad et l’apposer à l’endos du feuillet original (copie membre) qui vous a été remis avec votre ancienne vignette. Cette opération est primordiale et doit être effectuée dès que vous n’êtes plus le propriétaire de votre véhicule. C’est votre responsabilité. C’est un geste qui vous protège.

Étape #2, si vous ne procédez pas à l’achat d’un autre véhicule, vous pouvez conserver les documents pour vos dossiers ou tout simplement en disposer adéquatement, car ces documents comportent plusieurs informations confidentielles.

Étape #3 : dans le cas de l’achat d’un autre quad, vous devez vous adresser directement à votre club pour obtenir un remplacement de votre ancien droit d’accès. Certains clubs autorisent les concessionnaires à effectuer le remplacement eux-mêmes. C’est à vous de poser la question au moment de l’achat de votre nouveau quad.

Le remplacement est-il sans frais?

Selon la Fédération Québécoise des Clubs Quads, pour qu’un remplacement soit considéré sans frais, il y a des conditions à respecter. Le droit d’accès que le club émettra à titre de remplacement devra être retourné à la FQCQ annexé d’au moins un des éléments suivants :

  1. Le feuillet original (copie membre) de l’ancien droit d’accès ;
  2. La vignette autocollante arrachée de l’ancien droit d’accès ;

Le non-respect de ces conditions pourrait amener la FQCQ à refuser le remplacement. Dans cette situation, elle ferait parvenir au club une facture pour la portion qui normalement devrait lui être versée sur la vente d’un droit d’accès. C’est entre autres pour cette raison que certains clubs peuvent vous demander un certain montant pour remplacer votre ancien droit d’accès. Il faut aussi faire la part des choses. Le remplacement génère une certaine charge administrative supplémentaire, mais c’est quand même mieux que de payer un nouveau droit d’accès dans sa totalité! Pour connaître les pratiques de votre club à ce sujet, référerez-vous à ses règlements généraux.

Que va-t-il se passer avec mon assurance?

À la base, si vous aviez décidé de conserver l’assurance responsabilité civile incluse avec votre droit d’accès, celle-ci sera automatiquement transférée sur votre nouveau droit d’accès sans frais supplémentaires ni intervention de votre part.

Une dernière petite chose, notez qu’un remplacement ne peut être utilisé pour transférer votre droit d’accès à un autre individu.

En terminant, dans le doute, posez vos questions directement à votre club ou communiquez avec la FQCQ. Des gens dévoués sauront vous donner LA bonne réponse à vos questions.

Bonne saison de quad!